Québec - Direction des oppositions - Montréal

Montréal, 23 août 2004

M. Pierre Demers, 1200, Latour, St-Laurent, Québec, H4L 4S4

Objet : Avis d'opposition N/Réf. : 183149

Monsieur,

Je désire vous informer que votre dossier d'opposition pour les années d'imposition 1997, 1998, 1999 m'a été confié après le départ de M. Sylvain Fontenelle. Avant de communiquer avec vous, j'ai pris connaissance de l'ensemble de votre dossier d'opposition et j'ai lu avec attention les représentations que vous avez faites dans la correspondance que vous avez échangée avec le Ministère. J'aimerais par la présente vous faire part des conclusions qui d'imposent à la lumière des renseignements que vous avez fournis concernant vos activités.

Vous nous soumettez que votre entreprise est une entreprise "de recherche et de création dans une intention éducative" et que vous vous proposez "d'en mettre en valeur les résultats". J'ai en effet constaté à la lecture de votre Rapport d'activité 2001 et de votre Prospectus 2001 que votre entreprise n'avait pas, au cours des années en litige, atteint une étape où elle pouvait générer une source de revenus, qu'elle était encore au stade de la recherche et de la planification et que vous espérez que vos recherches donnent éventuellement lieu à des découvertes qui, elles, seraient susceptibles de générer des revenus.

Je dois malheureusement conclure que votre entreprise est à une étape préliminaire au processus de gain. Comme la Loi sur les impôts vise à calculer le revenu des particuliers, une entreprise doit avoir atteint une étape de développement suffisant et doit pouvoir générer des revenus dans un avenir prévisible pour que les pertes d'entreprise, si tel est le cas, puissent être accordées. Dans le cas présent, les renseignements contenus à votre dossier indiquent que votre entreprise n'a pas encore atteint ce stade et nous ne pouvons, pour ce motif, accorder les pertes d'entreprise réclamées.

Par ailleurs, vous indiquez dans votre correspondance que le Ministère ne devrait pas vous refuser les pertes réclamées, même dans l'éventualité où votre entreprise ne serait pas rentable, "dans le sens commercial du terme", puisque vous poursuivez un but éducatif "au profit du public en général". Vous exprimez de plus le souhait que votre entreprise soit évaluée sur une base d'appréciation qui tiendrait compte de ses particularités.

C'est à regret que je dois vous aviser que la Loi sur les impôts, de même que la jurisprudence actuelle, ne nous permettent pas d'utiliser une telle approche et d'évaluer votre entreprise selon la valeur éducative, sociale ou autre que vous lui attribuez. Lorsque l'objectif premier du particulier n'est pas de générer des revenus et qu'il exploiterait son entreprise, même en l'absence de rentabilité puisqu'il poursuit d'autres objectifs (éducatifs, sociaux ou autres), la jurisprudence actuelle veut que le particulier soit tenu de démontrer, à l'aide de critères objectifs qu'elle a elle-même fixés, que son entreprise est exploitée avec une expectative raisonnable de profit (c'est-à-dire que l'on peut s'attendre à ce qu'elle génère des revenus nets dans un avenir prévisible et qu'elle constitue par conséquent "une source de revenus" au sens de la Loi sur les impôts) afin de pouvoir réclamer des pertes.

Parmi ces critères objectifs, on retrouve notamment l'historique des profits et pertes et tendances, la nature de l'entreprise, la nature des dépenses réclamées, les facteurs à l'origine des pertes et les moyens pris pour y remédier, l'importance et la croissance des revenus bruts, la progression des activités du contribuable, etc. L'analyse de votre dossier à la lumière de ces critères nous amène à la conclusion que votre entreprise n'avait pas une expectative raisonnable de profit pour les années en opposition. Il s'agit là d'un autre motif pour lequel le Ministère ne peut vous accorder les pertes d'entreprise demandées.

L'examen de vos états financiers a par ailleurs révélé d'autres motifs de refus des dépenses réclamées sur lesquels il serait inutile d'élaborer ici, vu le refus des pertes d'entreprise. Je suis cependant disposée à demander l'annulation des intérêts sur le solde d'impôt à payer pour les années faisant l'objet de la présente opposition à compter du 2 janvier 2003 en raison du délai écoulé avant qu'une décision sur opposition ne soit rendue.

Je vous informe donc, par la présente, qu'une décision conforme à ce qui précède sera rendue dans le dossier en rubrique en date du 14 septembre 2004. Si vous désirez apporter des commentaires ou soumettre des renseignements additionnels, je vous invite à le faire par écrit avant cette date.

Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.

(signé)

Marthe Guindon, Agent d'opposition 514-287-6079

Complexe Desjardins, secteur D191LO

C.P. 5000, succursale Desjardins

Montréal (Québec) H5B 1A7

Tél : (514) 287-8324 ou 1-888-8308 (poste 8324)

marthe.guindon@mrq.qc.ca

ATTENTION Madame Marthe Guindon, Avis d'opposition N/Réf.:183149

Direction des oppositions - Montréal Mes Impôts 1997, 1998, 1999

Madame, Lundi 30 août 2004 Celle-ci par internet

J'ai commencé d'étudier la vôtre du 23 août recommandée reçue il y a 7 jours.

À mon regret, mon étude a été superficielle parce que je prépare une mission en France, mon départ dans 7 jours (lundi 6 septembre fête du travail) et j'ai besoin de toutes mes ressources à cette fin. Présentation de résultats originaux dans un Colloque à Versailles, l'une de mes commnications annoncées n'est pas encore prête. J'ai prévu plusieurs rencontres, entre autres un lancement de mon livre récent sur le Québécium, à cette fin, je sollicite l'assistance de la DGQ pour me trouver un local. Les vacances du personnel de la DGQ retardent péniblement les réponses attendues.

Je me ferai colporteur auprès des libraires et des bibliothèques de Paris pour leur vendre mon livre.

Votre lettre me laisse l'impression qu'elle échappe à la logique.

Quels sont donc ces "... autres motifs de refus..." que vous ne me demandez pas?

Question d'équivalence. Imaginez que l'Université de Montréal aurait continué de me verser mon salaire de professeur au lieu de me mettre à la retraite en 1980, il y a 24 ans. Combien aurait-elle dépensé en échange des travaux de recherche originaux que j'ai réalisé à mon compte depuis ce temps? Salaire et autres frais inhérents représenteraient facilement près de 2 millions $ can, que j'ai économisés à l'Université et au Gouvernement du Québec qui la finance. En retour, les exemptions que je vous demande sont peu de chose.

C'est une question d'équité, que vous n'abordez pas dans votre lettre.

La dignité et la réputation de notre gouvernement sont en cause. Le fisc d'Ottawa a pendant ce temps a accepté les mêmes déductions que vous me refusez dans votre lettre.

S'il vous plaît, voudriez-vous m'accorder un délai disons de 3 semaines à la décision que vous m'annoncez pour le 14 septembre, à ce moment, je serai, non en vacances, mais en mission. Je reviens le 21 septembre.

Je m'empresserai de communiquer avec vous à ce moment.

Avec mes salutations sincères,

Pierre Demers, professeur honoraire de l'Université de Montréal

marthe.guindon@mrq.qc.ca

ATTENTION Madame Marthe Guindon, Avis d'opposition N/Réf.:183149

Direction des oppositions - Montréal Mes Impôts 1997, 1998, 1999

287 6079

la vôtre du 23 août 2004

J'essaie de vous envoyer par courriel.

Si impossible, ce sera par papier:

Marthe Guindon, Agent d'opposition

Complexe Desjardins, secteur D191LO,

c.p. 5000, succursale Desjardins

Montréal H5B 1A7

287 8324

Madame, Lundi 30 août 2004 SVP voudriez me confirmer votre adresse internet personnelle?

Merci de vous occuper de mon cas. J'ai commencé d'étudier la vôtre du 23 août recommandée reçue il y a 7 jours, superficiellement je le regrette parce que je prépare une mission en France, mon départ dans 7 jours (lundi 6 septembre fête du travail) et j'ai besoin de toutes mes ressources en temps et en réflexion à cette fin. Je veux en faire un succès et non un fiasco.

Présentation de résultats originaux dans un Colloque à Versailles, l'une de mes communications annoncées n'est pas prête. J'ai prévu plusieurs rencontres prometteuses, entre autres un lancement de mon livre récent sur le Québécium, à cette fin, je sollicite l'assistance de la DGQ pour me trouver un local. Les vacances du personnel de la DGQ retardent péniblement les réponses attendues. Je me ferai colporteur auprès des libraires et des bibliothèques de Paris pour leur vendre mon livre.

Votre lettre me laisse l'impression d'échapper à la logique et au bon sens.

Quels sont donc ces "... autres motifs de refus..." que vous ne me demandez pas?

Question économie. Imaginez que l'Université de Montréal aurait continué de me verser mon salaire de professeur au lieu de me mettre à la retraite en 1980, il y a 24 ans. Combien aurait-elle dépensé en échange des travaux de recherche originaux que j'ai réalisés à mon compte depuis ce temps? Salaire et autres frais inhérents représenteraient facilement près de 2 millions $ can, que j'ai économisés à l'Université et au Gouvernement du Québec qui la finance. En retour, les exemptions que je vous demande sont peu de chose.

Question équité, ce que vous n'abordez pas dans votre lettre. La dignité et la réputation de notre gouvernement sont en cause. Le fisc d'Ottawa a pendant ce temps accepté les mêmes déductions que vous me refusez dans votre lettre.

Je n'ai pas encore pris mes vacances 2004. S'il vous plaît, voudriez-vous m'accorder un délai de quelques semaines à la décision que vous m'annoncez pour le 14 septembre, à cette date, je serai en mission. Je reviendrai le 21 septembre.

Je m'empresserai de communiquer avec vous à ce moment.

Avec mes salutations sincères,

Pierre Demers, professeur honoraire de l'Université de Montréal

Meci de songer à arrêter le calcul de vos intérêts à janvier 2003.

From: "Guindon Marthe" <Marthe.Guindon@mrq.gouv.qc.ca>

To: "PierreDemers" <c3410@er.uqam.ca>

X-OriginalArrivalTime: 31 Aug 2004 19:40:43.0197 (UTC) FILETIME=[67293ED0:01C48F92]

Content-Transfer-Encoding: 8bit

X-MIME-Autoconverted: from quoted-printable to 8bit by er.uqam.ca id i7VJtbJP000964

X-UIDL: Z,Y!!LRC"!3=T"!J>F!!

M. Demers,

Je viens de recevoir votre courriel. Je vous confirme mon adresse internet qui est la suivante: marthe.guindon@mrq.gouv.qc.ca.

Vous m'écrivez ce qui suit dans votre courriel: "Votre lettre me laisse l'impression d'échapper à la logique et au bon sens". Comprenez bien que je ne m'offense pas de ce commentaire, mais je crois utile de vous préciser que les motifs sur lesquels je m'appuie pour refuser les pertes d'entreprise que vous réclamez sont des motifs d'ordre fiscal seulement.

Vous soulevez d'autres motifs d'ordre social, éducatif, économique, etc. qui, à vos yeux, devraient justifier l'octroi des pertes d'entreprise réclamées. Malheureusement, tous les paramètres devant servir à déterminer si des pertes d'entreprise peuvent ou non être accordées sont déjà contenus dans la Loi sur les impôts, les interprétations ministérielles ou la jurisprudence connexe et ceux que vous invoquez ne s'y retrouvent pas.

Quoi qu'il en soit, je suis disposée à reporter le délai final pour la réception de vos commentaires et renseignements additionnels au 5 octobre 2004 compte tenu de votre voyage en France. Je confirmerai cette date par lettre d'ici les prochains jours.

Marthe Guindon

Direction des oppositions - Montréal

Pierre Demers, 1200, rue Latour, Saint-Laurent H4L 4S4 514 747 2308

c3410@er.uqam.ca

marthe.guindon@mrq.gouv.qc.ca

CDesj. secteur D191LO

CP 5000, CDesj., Montréal H5B 1A7 2878324.

patrick.callet@free.fr,

Commentaires3ter Votre/N 183149. Mes impôts 1997, 8, 9

La vôtre du 23 VIII 2004

La mienne du 30 VIII 2004, courriel

La vôtre du 31 VIII 2004, courriel

Madame Guindon, Jeudi 30 septembre 2004

Direction des oppositions

Ceci courriel et papier. Sera sur Internet.

J'attends toujours vos commentaires en réponse à mes questions du 30 août dernier.

Quant à ma comptabilité. Vous avez suggéré discrètement votre inquiétude, "d'autres motifs de refus des dépenses", laquelle m'inquiète. Or mes livres vous sont ouverts et je vous invite à venir les inspecter sur place quand il vous plaira.

Quant à la communication avec le Ministère. Ayant revu le dossier en ma possession pour ces années, je remarque la rareté des réponses aux questions que j'ai posées et le surprenant refus de me rencontrer durant toutes ces années. Aussi, cette fois, je souhaiterais une rencontre avec vous d'ici quelques jours.

Le Ministère a manqué de m'informer régulièrement sur les montants qu'il réclame de moi. Votre communication du 30 août 2004 faisait suite à un long silence depuis celle de M. Fontenelle du 28 août 2003. Négligence ou incurie.

Quant à l'équité. Nous savons tous que l'Université de Montréal, l'ACFAS, la LISULF etc sont des entreprises légalement dispensées d'obtenir des profits pécuniaires, parce que le profit résultant de leurs activités est reconnu d'intérêt général. Loin de rapporter des profits pécuniaires, l'Université de Montréal coûte chaque année de plus en plus de millions de dollars à notre Gouvernement.

Par ailleurs, le principe d'équité est essentiel dans la législation et le fonctionnement du Gouvernement. Il a été consacré par des lois sur les salaires hommes et femmes. Il est constamment évoqué en matière fiscale dans les nouvelles municipalités. Il est naturellement mentionné dans vos formulaires du Ministère.

Or mon entreprise est, par sa nature, une mini-université et je vous prie ce confirmer votre accord avec cette proposition de base.

Où trouveriez-vous une jurisprudence pertinente à mon cas, sinon à l'intérieur même de mon cas?

Quoique rattaché à l'Université de Montréal puisque j'en suis professeur honoraire, retraité et pensionné depuis 24 ans, je ne reçois d'elle aucun secours particulier dans mon entreprise, comme en témoigne une brève correspondance annexée avec le Directeur du département de physique. (Incidemment, cela signifie que je me trouve défavorisé pour cause d'âge dans ma concurrence rivalisant avec de plus jeunes qui sont en poste).Je ne reçois aucune subvention. Mon entreprise est unique dans notre monde scientifique universitaire contemporain. J'estime donc que, sur une base d'équité comparative, je ne suis nullement tenu d'obtenir des profits pécuniaires en retour de mon activité.

Je précise que mon intérêt principal depuis 1995 est le système du québécium.

Vous me parlez de la loi sur les particuliers et de la nécessité d'une "expectative" de profit. Ëtes-vous sûr que je n'ai aucune telle expectative? D'ailleurs il y a profit et profit : pécuniaire pour soi, pour les autres; profit autre que pécuniaire pour la société entière. Et il y a expectative et expectative.

En sciences appliquées, un cas nous touche de près. C'est celui des découvertes du chercheur universitaire et industriel Bernard Belleau, mort en 1989. Il a fallu près de 20 années de travaux intensifs et fort coûteux pour le Québec avant que n'en résulte le succès phénoménal de BioChem-Pharma, vendu en l'an 2000 pour 5,9 milliards de $ au profit de Francesco Bellini. Aujourd'hui même, on nous apprend qu'en matière de recherche, bien des espoirs sont déçus : "Les biotechs ont la santé précaire" Le Devoir, 30 IX 2004, A1, 8, François Desjardins; malgré les investissements privés et l'aide de l'État.

En sciences fondamentales, les délais sont souvent plus longs. Exemple la rdioactivité (Henri Becquerel 1896) conduisant à l'énergie atomique 50 ans plus tard (Laurence et Kowarski, Deep River 1946). Exemple la classification des éléments. Tableau de Mendeleev en 1869, mis en forme définitive en 1950 par Seaborg et transformé dans le système du Québécium, tableau elliptique de Demers 1995-2004. Elle a rendu d'immenses services, impossibles à chiffrer, en science pure et appliquée.

Quant à la logique. Il semble que le point de vue sur l'équité qui précède ait été adopté par le Ministère québécois qui a accepté les dépenses que j'ai présentées : années 2000, 2001, 2002, 2003.

Il semble que le même point de vue ait été adopté par le Ministère d'Ottawa qui a accepté mes dépenses d'entreprise : années 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003.

Le Ministère québécois a d'abord accepté mes dépenses d'entreprise années 1997 et 1998 avant de réviser sa décision. Il a refusé celles de 1999.

Je vous prie donc de retirer vos réclamations contre moi et de m'accorder pour 1999 les retours d'impôts que je demandais.

Avec mes salutations sincères.

Pierre Demers

NB 1. Avez-vous demandé l'avis d'experts du domaine scientifique sur la validité de mes travaux?

NB 2. Avez-vous lu le contenu de mon site internet? ... mon livre paru en 2004?

Système du Québécium

La nouvelle classification des éléments

ISBN 2-9802454-7-X. Éditions PUM, 2004 Par Pierre Demers, Professeur honoraire de l'Université de Montréal, Département de physique

À son sujet, un documentaire est en cours de réalisation dans une collaboration établie au cours de ma mission récente avec l'École centrale de Paris, réf. Patrick Callet

http://www.lisulf.quebec/quebecium.html

NB 3. (Laurent J. Lewis est directeur du Département de physique, Louis Lemay en est Adjoint au directeur)

27 Mar 2002 14:43:03 -0500

From: "Laurent J. Lewis" <laurent.lewis@umontreal.ca> X-Accept-Language: fr

To: c3410@er.uqam.ca

CC: Christine Hervieux <christine.hervieux@umontreal.ca>,

Louis Lemay <louis.lemay@umontreal.ca>

Subject: Bureau

Cher monsieur Demers,

Louis Lemay m'a transmis votre requète. J'ai le regret de vous informer que je ne peux y donner suite. La "Politique d'utilisation des espaces" adoptée par l'Université de Montréal précise en effet que, dans le cas des professeurs retraités, "la faculté s'emploiera à fournir à ce personnel l'accès à des locaux, en autant que l'intensité des activités menées à l'intérieur de l'unité le justifie et que la disponibilité d'espace le permette". Le Département de physique connaît en ce moment des contraintes d'espace sérieuses qui vont en s'accroissant avec le renouvellement du corps professoral et l'arrivée de nouveaux équipements de laboratoires.

Je vous prie d'agréer, cher monsieur Demers, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Laurent J. Lewis

>----- Original Message -----

>From: "Pierre Demers" <c3410@er.uqam.ca> To: <louis.lemay@UMontreal.CA>

>Sent: Tuesday, March 26, 2002 1:48 PM

>Subject: BureauetcConfirmation

>>Cher monsieur, 26 mars 2002

>>Je confirme : étant professeur à la retraite, je souhaite bénéficier de

tous les droits et

>>privilèges qui me sont accessibles, y compris un bureau.

>>Merci.

>>Pierre Demers,

>>Professeur honoraire du Département de physique

X-MS-TNEF-Correlator:

Thread-Topic: Commentaires3ter

Thread-Index: AcSnIyNHBr8UoOGmT7em6B6BmIW9pQAoweiA

From: "Guindon Marthe" <Marthe.Guindon@mrq.gouv.qc.ca>

To: "PierreDemers" <c3410@er.uqam.ca>

Cc: Dumouchel François <Francois.Dumouchel@mrq.gouv.qc.ca>

X-OriginalArrivalTime: 01 Oct 2004 15:12:28.0921 (UTC) FILETIME=[1107DE90:01C4A7C9]

X-MIME-Autoconverted: from quoted-printable to 8bit by er.uqam.ca id i91FOlJN022329

Vendredi, 1er octobre 2004

Monsieur Demers,

Ce courriel fait suite à votre courriel du 30 septembre 2004 dans lequel vous réclamez une rencontre d'ici quelques jours. J'ai demandé à mon chef de service de participer à cette rencontre afin que vous ayez l'opportunité de lui présenter votre point de vue par la même occasion. Ainsi, vous aurez l'assurance d'avoir été entendu non seulement par l'agent en charge du dossier, mais aussi par son supérieur.

Nous vous proposons une rencontre d'une durée d'une heure et demie à l'une des dates suivantes:

Mercredi le 6 octobre, soit en avant-midi ou en après-midi, 14,30 heures étant l'heure la plus tardive à laquelle nous pourrions vous recevoir.

Jeudi le 7 octobre, soit en avant-midi ou en après-midi, 13 heures étant l'heure la plus tardive à laquelle nous pourrions vous recevoir.

Si l'une de ces deux dates ne vous convient pas, veuillez m'en informer par courriel. Je serai en mesure de vous répondre lundi le 4 octobre.

Marthe Guindon

"Mercredi le 6 octobre, soit en avant-midi"...

Mme Guindon,

Merci de vos offres; le plus tôt sera le mieux, j'opterais pour mercredi 6 octobre avant-midi et j'essaierai de trouver mon chemin à travers rues, feux rouges, stationnements et ascenseurs. Je tiens les escaliers en horreur...

Je vous rappelle mon invitation à me visiter, ce qui est évidemment plus commode pour moi et vous pourriez voir mes modèles du système du québécium.

Salutations et à bientôt donc, à vous et à M. votre chef de service.

Pierre Demers

Subject: RE : Rencontre

MIME-Version: 1.0

Date: Mon, 4 Oct 2004 11:13:03 -0400

From: "Guindon Marthe" <Marthe.Guindon@mrq.gouv.qc.ca>

To: "PierreDemers" <c3410@er.uqam.ca>

Cc: Dumouchel François <Francois.Dumouchel@mrq.gouv.qc.ca>

X-OriginalArrivalTime: 04 Oct 2004 15:13:03.0961 (UTC)

M. Demers,

Je confirme pour mercredi matin. Je vous demanderais cependant de venir pour 10 heures. Nous devons réserver une salle de rencontre et libérer notre agenda, d'où la nécessité de fixer une heure précise.

Marthe Guindon