­­Etapes5ARC2007-2010

http://www.er.uqam.ca/nobel/c3410/quebecium.htm

Systme du QuŽbŽcium.

Les 5 Žtapes imposŽes par lÕARC

Agence du Revenu du Canada, RS&DE

Re : Projet QuŽbŽcium (2007)

Traduction interdite

Pierre Demers

3 ˆ 16 X2010

Sommaire

En rŽponse ˆ une demande dÕaide fiscale que jÕai adressŽe ˆ lÕARC Agence du Revenu du Canada pour mon Projet QuŽbŽcium (2007), jÕai reu un Rapport de refus contenant cette assertion que des avancements scientifiques nÕont pas ŽtŽ rŽalisŽs dans ce Projet, parce que certaines 5 Žtapes Ç que doivent suivre un projet RS&DE È nÕy sont pas prŽsentes. Lisez RŽf. 1, RŽf. 2. JÕessaie ici de comprendre ces Žtapes. Je montre quÕelles se ramnent ˆ 3, qui sont Introduction, ProblŽmatique et MŽthodologie, logiquement indispensables sous une forme ou une autre et quÕelles sont rŽalisŽes dans mon Projet.- Je montre ensuite que lÕobservance, purement procŽduraire, de ces 5 Žtapes telles que dŽcrites est ignorŽe par lÕARC elle-mme.– Enfin,  ayant scrutŽ la documentation, je montre que la prŽtendue nŽcessitŽ de ces 5 Žtapes rŽsulte dÕune fraude, lÕaddition frauduleuse dÕun mot ˆ un extrait dÕun jugement de la CCI Cour Canadienne de lÕImp™t. Il suit que le dŽveloppement prŽsentŽ ici est du temps perdu sauf la Conclusion finale. Par suite, je mÕoppose au refus qui mÕest annoncŽ et je rŽclame que ma demande soit acceptŽe, je rŽclame correction et rŽparations ˆ lÕARC.

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Les Žtapes. ...que les 5 Žtapes que doit suivre un projet...

aient ŽtŽ entreprises...

(Çdoit È et non Ç doivent. È. Projet est au singulier.) Est-ce quÕun projet peut suivre des Žtapes ou les prŽcŽde-tÕil? Il peut les comprendre.

‚a fait curieux, car elles auraient ŽtŽ entreprises par une entreprise appelŽe Entreprise Autonome... Elles auraient pu tre rŽalisŽes.

 

Supposition: ...que les 5 Žtapes obligatoires que doit comprendre un projet de RS&DE aient ŽtŽ rŽalisŽes

 

Les Žtapes. A LÕobservation de lÕobjet du problme.

JÕai peine ˆ trouver un sens ˆ cette expression. Le cŽlbre Charles Darwin a fait plusieurs croisires pour observer des animaux, il les observait dans son domaine The Mount dans le Kent, des Ratons laveurs font lÕobjet de mon observation ˆ Saint-Laurent. Je regarde la Lune : il y a alors observation dÕun objet...

Supposition : A Constater et dŽcrire le problme envisagŽ.

(Cela pourrait sÕappeler Introduction.)

 

Les Žtapes. B Formulation dÕun objectif clair.

Si jÕai observŽ la Lune, lÕobjectif clair serait lÕobjet Lune au clair de Lune. Et en tendant la main, jÕattrape lÕalbum Objectif Lune sur une tablette voisine pour savoir comment refaire lÕexploit de prestigieux Tintin, du professeur Tournesol et du Capitaine Haddock! Ha, ha, il nÕy a plus de problme! Mais soyons sŽrieux et je cherche ce que lÕauteur a bien voulu dire, ajoutant ˆ A et continuant A. Je risque et je suppose.

 

Suppositions:

B1? Formuler clairement ce quÕon voudrait rŽsoudre dans le problme envisagŽ.

(Et cela pourrait sÕappeler problŽmatique 1re partie.)

Ou encore.

B2?  Formuler lÕobjectif qui est dՎtablir la clartŽ sur ...

Sur quoi ?

Et ce ne peut tre que sur lÕincertitude ou obscuritŽ dŽsignŽe dans C. Ds lors, il faut attendre dÕavoir examinŽ C pour avoir la rŽponse. Je prŽfre cette 2e formulation qui ne peut tre que temporaire et je saute ˆ lՎtape C avant de conclure

 

Bien sžr, il faut sÕexprimer pour tre compris, autrement dit le mot ÇclairÈ est ˆ la fois appropriŽ et superflu. Tout exposŽ se doit d'tre clair cˆd comprŽhensible pour les personnes instruites dans les domaines de connaissances envisagŽs. Et puis, le politicien StŽphane Dion a mis ˆ la mode la nŽcessitŽ universelle de la clartŽ.

 

Mais je ne suis pas vraiment satisfait de ce que je viens dՎcrire. LÕadjectif ÇclairÈ mÕembarrasse, mais cÕest la pensŽe de lÕARC que jÕessaie de coucher sur papier. Une fois lÕinvestigation terminŽe et rŽflŽchissant ˆ la dŽmarche suivie avec succs, il est facile de reconna”tre aprs coup ce quÕil y avait dÕobscur dans le problme que la lumire de la dŽmarche a ŽclairŽ. Si on savait dÕavance le chemin ˆ suivre, il nÕy aurait plus besoin de chercher. SÕil est vrai quÕil y a obscuritŽ, il suit quÕil faut procŽder ˆ t‰tons et ˆ lÕaventure, et non ˆ lÕemporte-pice. Un dicton castillan dit : ÇCamminando se hace el cammino.È

 

Les chemins de la dŽcouverte scientifique ne sont pas traables dÕavance, ils rŽsultent, dans le cadre rigoureux dÕun minimum de lois naturelles, de lÕimagination crŽatrice  exercŽe ˆ tout moment. Aussi bien que ceux imposŽs par Miguel Cervants ou Jonathan Swift aux dŽplacements merveilleux de Don Quichotte et de Gulliver

 

Les Žtapes. C La dŽtermination ou la formulation de lÕincertitude scientifique.

Une fois de plus, Je mets de c™tŽ les aspects technologiques qui ne me concernent pas.

 

Cela ressemble ˆ lՎtape prŽcŽdente.

B, C Voudriez-vous dire plut™t: reconna”tre et exposer ce qui est mal connu (incertain) et qu'Žvidemment, on se propose de rŽsoudre dans le problme dŽcrit. C'est la problŽmatique 2e partie.

LÕobjectif de B peut tre dՎclairer lÕincertitude de C.

 

Einstein a dit ˆ peu prs ceci : "Si on savait ce que l'on cherche, il n'y aurait pas de dŽcouverte." La citation exacte serait.

"If we knew what it was we were doing, it would not be call research, would it?" -- Albert Einstein

 

Depuis Werner Heisenberg et Karl Popper, il n'y a pas de certitudes en science, que des incertitudes. C'est pourquoi j'emploie ci-dessus le qualificatif mal compris ou obscur DŽtermination et certitude se ressemblent. Incertain me rappelle les Ç Contes du pays incertain È de Pierre Dagenais. IndŽtermination et indŽterminisme Žvoquent les nuages de probabilitŽ de prŽsence de lՎlectron autour du proton dans la thŽorie de lÕatome dÕhydrogne au repos.

 

Une thŽorie ou une affirmation n'a de valeur que si elle est falsifiable cˆd si elle se prte ˆ une dŽmonstration de sa faussetŽ et si elle rŽsiste ˆ la falsification. Il faut donc parler avec prŽcaution d'Žliminer l'incertitude comme une Žtape imposŽe dans une dŽmarche obligatoire en RS&DE.

 

Des philosophes ont dit que les seules certitudes se trouvent dans les jugements de la conscience. On pourrait ajouter : aussi dans lՎvidence publique de certains ŽvŽnements frappants, comme le dŽpart rŽussi dÕune fusŽe Ariane ˆ la base franaise du CNES ˆ Cayenne. On ne peut gure douter que la technologie utilisŽe Žtait bonne. – Mais ce nÕest pas de la recherche pure.

 

On peut toutefois raisonner sur la bombe dÕHiroshima et dire que cette fois-lˆ, non seulement la technologie des AmŽricains Žtait Ç bonne È, mais que le brevet franais et lՎquation E=Mc2 Žtaient vrais, E=Mc2 Žtant dÕun domaine de recherche pure.

 

Je pense que les Žtapes B et C telles que proposŽes peuvent se rŽunir en une seule, et cÕest ma supposition qui suit.

 

BC Supposition. PrŽciser ce qui est obscur dans le problme envisagŽ et quÕon se propose dՎclairer.

Et cÕest la problŽmatique.

 

Les Žtapes. D La formulation dÕune hypothse destinŽe ˆ rŽduire ou ˆ Žliminer lÕincertitude scientifique.

(Hypothse est fŽminin.) Encore cette fois, je mets de c™tŽ les aspects technologiques qui ne nous concernent pas.

 

Je nÕajouterai rien sur Ç incertitude È ni sur Ç Žliminer lÕincertitude È. On peut essayer de la rŽduire.

 

Supposition.

D Proposer une hypothse destinŽe ˆ Žclairer ce qui est obscur.

Et cÕest  la mŽthodologie 1.

 

Les Žtapes. E La vŽrification mŽthodique et systŽmatique de lÕhypothse.

(Ç Hypothse È au singulier puisquÕil nÕy en a quÕune introduite dans lՎtape D.)

Ç SystŽmatiquement È sÕaccorde bien avec Systme du QuŽbŽcium.

 

Supposition.

E VŽrifier mŽthodiquement et systŽmatiquement lÕhypothse.

Et cÕest  la mŽthodologie 2.

 

Les 5 Žtapes ABCDEdevenues 3 Žtapes I, II, III.

Telles que je crois comprendre ce que Gilles Caron a voulu ou aurait dž signifier, voilˆ les 5 Žtapes requises par lÕARC, condensŽes au nombre de 3.

I Introduction...... PrŽcŽdemment A.

II ProblŽmatique. PrŽcŽdemment BC.

III MŽthodologie. PrŽcŽdemment DE.

Je crois que ces Žtapes, sous une forme ou une autre, se retrouvent dans tous les rŽcits de dŽcouvertes scientifiques convaincants. Je mÕaccorde sur leur nŽcessitŽ et je crois quÕelles se trouvent dans mes publications. JÕinsiste : sous une forme ou une autre.

 

Les 5 Žtapes devenues 3 dans mes travaux de 2007

Application ˆ mes travaux en 2007.

Je prŽsente des extraits de Projet QuŽbŽcium (2007), RŽf. 2 T661 Ç 250. ...connaissances ˆ faire avancer. È ˆ lÕappui des Žtapes I, II, III.

 

I Introduction.

ÇMon entreprise est vaste par son objet : je cherche ˆ mieux comprendre la matire qui nous entoure et dont nous sommes faitsÈ

La mŽcanique quantique dans son Žtat actuel est impuissante ˆ expliquer le tableau pŽriodique des ŽlŽments.

La matire inerte et la matire vivante semblent obŽir ˆ des lois distinctes.

 

II ProblŽmatique

Ç Mon entreprise est vaste par son objet : je cherche ˆ mieux comprendre la matire qui nous entoure et dont nous sommes faits. È

Plus prŽcisŽment, je me suis intŽressŽ

Ç1o) ˆ la classification des atomes et ˆ la comprŽhension des forces atomiques. soit ˆ la matire inerte rŽpandue dans l'univers;

2o) ˆ la matire vivante connue sur terre, et spŽcialement code gŽnŽtique et anatomie des vertŽbrŽs. ou plus gŽnŽralement la thŽorie de l'Žvolution.È

Plus prŽcisŽment encore, je me suis attachŽ ˆ 2 Žnigmes entre autres:

comment expliquer lÕexistence des ŽlŽments chimiques irrŽguliers,

comment expliquer la prŽsence des 5 doigts au bout des mains?

 

III MŽthodologie

Je propose lÕhypothse que les mathŽmatiques de la gŽomŽtrie peuvent aider ˆ Žclairer les problmes de II, et je montre que cette hypothse est vŽrifiŽe.

Ç¥ Platonicisme. Platonicisme signifie le recours ˆ la gŽomŽtrie comme moyen d'explication scientifique. Je montre que 4 solides sont importants pour expliquer la classification des ŽlŽments : trois de Platon soit tŽtradre, cube et octadre et un rŽgulier, le rhombododŽcadre, ayant respectivement 4, 6, 8 et 12 faces.È

Ç¥ Biologie, anatomie des vertŽbrŽs. J'ai montrŽ que le platonicisme s'applique Žgalement aux ŽlŽments chimiques et ˆ certains ŽlŽments du squelette des membres des vertŽbrŽs, en commenant par l'tre humain (application ˆ l'embryologie, pentadactylisme chez les primates).È

Et je conclus ainsi.

Ç Le systme du quŽbŽcium annonce ainsi une sorte d'unification mathŽmatique de la thŽorie de l'inerte et de la thŽorie de la vie. Montrerait-il une Žtape vers la synthse de la vie?È

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Les 5 Žtapes devenues 3 dans mes travaux de 2007. 2e rŽdaction.

Application ˆ mes travaux en 2007.

En plus bref et ayant mieux compris lÕorigine de RŽf. 1, voyez RŽf. 3.

I JÕobserve la nature inerte et vivante, quÕune foule de chercheurs cherchent ˆ mieux comprendre. RŽf. 6.

II Je mÕintŽresse 1o) ˆ la classification des atomes et ˆ la comprŽhension des forces atomiques. soit ˆ la matire inerte rŽpandue dans l'univers;

2o) ˆ la matire vivante connue sur terre, et spŽcialement code gŽnŽtique et anatomie des vertŽbrŽs. ou plus gŽnŽralement la thŽorie de l'Žvolution.

III Je propose lÕhypothse que les mathŽmatiques de la gŽomŽtrie peuvent aider ˆ Žclairer les problmes de II, ce que jÕappelle platonicime, je lÕapplique systŽmatiquement ce que jÕappelle Systme du QuŽbŽcium, et je montre que cette hypothse est vŽrifiŽe.

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Conclusion temporaire.

Au dŽbut de RŽf. 1, on trouve  cette assertion Žmanant de lÕARC :

 

ÇAprs consultation, on ne peut conclure que les 5 Žtapes que doit comprendre tout projet de RS&DE aient ŽtŽ rŽalisŽes pendant lÕannŽe fiscale sous Žtude. È

 

Je crois avoir prouvŽ le contraire.

 

Les Žtapes I, II et III se retrouvent constamment dans tous mes travaux depuis 1995 ˆ nos jours. Les redites nՎtant pas nŽcessaires, je ne les explicite pas dans chacune de mes publications.

 

Soumission.

Le tout soumis ˆ lÕARC a/s Gilles Caron en octobre 2010.

NB Toute la discussion ci-dessus Žtait du temps mal employŽ. Elle ne fait que mettre en vedette ce que tout lecteur compŽtent et attentif de mon Projet QuŽbŽcium (2007) pouvait apercevoir.

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Conclusion finale.

JÔai averti Gilles Caron que la prŽtendue obligation quÕil mÕa opposŽe est sans fondement et que sa dŽcision prte ˆ plainte et poursuite. Voyez RŽf. 3, 4, 5, 6, 7, 8.

 

Je vois dans cette dŽmarche au nom de lÕARC une supercherie, destinŽe ˆ dŽtourner mon attention de lÕabsence manifeste dÕune apprŽciation scientifique vŽritable dans le reste de la section vi.

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RŽfŽrences.

 

RŽf. 1. T661 Projet QuŽbŽcium (2007)

1016 Pierre Demers 2009, Systme du QuŽbŽcium. Projet QuŽbŽcium (2007) Ceci continue Projet QuŽbŽcium (2006) Pierre Demers Entreprise autonome Pierre Demers Annexes au formulaire T661 F (08) pour 2007 27V2009 ProjetQb2007sexte.htm

 

RŽf. 2. Ceci est un extrait de la section VI dÕun Rapport datŽ du 6VIII2010 adressŽ sous la signature de ƒlaine Jacques et Gilles Caron de lÕARC reu le 10VIII2010. La totalitŽ de ce Rapport est disponible sur demande ˆ mon adresse. LÕauteur de lÕexrait est Gilles Caron, PhD, Conseiller en recherche et technologie. Mon adresse : c3410@er.uqam.ca

EEEtapes5.psd

aprs consultation, on ne peut conclure que les 5 Žtapes que doivent suivre un projet de RS&DE aient ŽtŽ entreprises pendant lÕannŽe fiscale sous Žtude :

A  LÕobservation de lÕobjet du problme;

B  La formulation dÕun objectif clair;

C La dŽtermination et la formulation de lÕincertitude scientifique ou technologique;

D La formulation dÕun hypothse destinŽe ˆ rŽduire ou ˆ Žliminer lÕincertitude scientifique ou technologique;

E La vŽrification mŽthodique et systŽmatique des hypothses.

 

Avec les rŽdactions supposŽes par moi, lÕextrait devient comme ceci.

Aprs consultation, on ne peut conclure que les 5 Žtapes que doit comprendre tout projet de RS&DE aient ŽtŽ rŽalisŽes pendant lÕannŽe fiscale sous Žtude.

  Constater et dŽcrire le problme envisagŽ.

A constitue lÕIntroduction.

   ...

BC¥ PrŽciser ce qui est obscur dans le problme envisagŽ et quÕon se propose dՎclairer.

BC constituent la ProblŽmatique.

D¥ Proposer une hypothse destinŽe ˆ Žclairer ce qui est obscur.

  VŽrifier mŽthodiquement et systŽmatiquement lÕhypothse.

DE constituent la MŽthodologie.

Les 5 Žtapes se ramnent ˆ 3: I Introduction, II  ProblŽmatique, III MŽthodologie.

Mais voyez RŽf. 3, 4, 5.

 

RŽf. 3. Tel que rempli par un RŽdacteur exemplaire, le formulaire T661 - Demande pour dŽpenses sur la Recherche scientifique et du dŽveloppement expŽrimental (RS&DE). http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/pblctns/xmplt661-fra.html, t661-xxxexempleX2010.pdf Cet exemple nous intŽresse, voyons : sÕil se conforme-tÕil ˆ lÕexigence des 5 Žtapes ABCDE de RŽf. 2 et ˆ lÕannonce RŽf. 5 que Ç Le formulaire T661 est conu de faon ˆ amener les demandeurs ˆ fournir des renseignements qui dŽmontrent quÕils ont suivi ce processus ˆ cinq Žtapes. Ç  ? LÕexemple choisi est de technologie et non de recherche pure.

 

¥Premirement. Dans le texte imprimŽ dÕavance. Ce qui relve de sa conception.

Ce texte permettrait au moins dՎnumŽrer les 5 Žtapes, en exigeant que chacune dÕelles soit dŽcrite tour ˆ tour. Pour cela, il faudrait au moins que le mot Ç Žtape È y apparaisse. Appara”t-il ?

RŽp. NON.

 

De plus. Utilise-tÕil du moins les mots-clŽs dŽcrivant les cinq Žtapes ABCDE de RŽf. 1, que jՎnumre : clair, destinŽe, dŽtermination, Žliminer, formulation, hypothse, incertitude, mŽthodiquement, objectif, objet, observation, problme, rŽduire, scientifique , systŽmatiquement, technologique?

Il utilise : scientifique 7 fois, technologique 5 fois.

Les autres : clair, destinŽe, dŽtermination, Žliminer, formulation, hypothse, incertitude, mŽthodiquement, objectif, objet, observation, problme, rŽduire, systŽmatiquement : zŽro fois.

 

¥¥Deuximement. Dans le texte entrŽ.

Le rŽdacteur exemplaire qui a rempli le formulaire a peut-tre quand mme recouru ˆ des Žtapes . Pour cela, il faudrait que le mot Ç Žtape È y apparaisse. Appara”t-il ?

Cette fois, la rŽponse est OUI.

 

A-tÕil Žtabli 5 Žtapes ?

RŽp. NON.

 

Combien dՎtapes a-tÕil Žtablies ?

RŽp. 3. Des Žtapes sont ŽnumŽrŽes ˆ la ligne 244. Il y a 3 Žtapes, quÕon trouve, repŽrŽes par moi en rouge :  Ç premire Žtape, deuxime Žtape, troisime Žtape È; non 5.

 

De plus. Utilise-tÕil du moins les mots-clŽs dŽcrivant les cinq Žtapes ABCDE de RŽf. 1, que jՎnumre : clair, destinŽe, dŽtermination, Žliminer, formulation, hypothse (2 fois), incertitude, mŽthodiquement, objectif, objet, observation, problme, rŽduire, scientifique, systŽmatiquement, technologique ?

 

RŽp. Il utilise hypothse (2 fois), objectif (1 fois), technologique (7 fois). 

Les autres mots-clŽs:

clair, destinŽe, dŽtermination, Žliminer, formulation, incertitude, mŽthodiquement, objet, observation, problme, rŽduire, scientifique, systŽmatiquement :

(zŽro fois)

 

LÕARC ne se conforme donc pas elle-mme ˆ lÕexigence quÕelle prŽtend mÕimposer dans RŽf. 2, cette exigence envers moi me para”t ds lors infondŽe et vexatoire.

Par dessus le marchŽ, lÕexemple ne touche pas la recherche pure.

NB LÕARC pourrait produire un exemple de formulaire T661 rempli concernant la recherche pure.

 

Mais il y a plus. Lisez la suite.

 

RŽf. 4. Exemple Northwest CCI 1998, http://decision.tcc-cci.gc.ca/fr/1998/1998cci97531/1998cci97531.html. Cet exemple concernait les techniques de lÕeau, soit des amŽnagements fluviaux, y compris des barrages hydroŽlectriques et des ponts rail-route. Juge Bowman CCI. Voici le passage pertinent du jugement.

Ç b) QuÕentend-on par Ò Žtudes techniques courantes Ó? CÕest cette question (ainsi que celle qui se rapporte au progrs technologique) qui semble avoir divisŽ les experts plus que toute autre. En rŽsumŽ, cela se rapporte aux techniques, aux procŽdures et aux donnŽes qui sont gŽnŽralement accessibles aux spŽcialistes compŽtents dans le domaine.

2. La personne qui prŽtend se livrer ˆ de la RS & DE a-t-elle formulŽ des hypothses visant expressŽment ˆ rŽduire ou ˆ Žliminer cette incertitude technologique? La chose comporte un processus ˆ cinq Žtapes :

a) lÕobservation de lÕobjet du problme;

b) la formulation dÕun objectif clair;

c) la dŽtermination et la formulation de lÕincertitude technologique;

d) la formulation dÕune hypothse ou dÕhypothses destinŽes ˆ rŽduire ou ˆ Žliminer lÕincertitude;

e) la vŽrification mŽthodique et systŽmatique des hypothses. È

 

Voyez une image extraite du site de lÕappelant Northwest Hydraulic Consultants. Fig.1.

1

Fig. 1. Gestion de ressources naturelles. Un aspect se prtant ˆ Ç lÕobservation de lÕobjet du problme È concernant Northwest Hydraulic Consultants et le jugement Bowman de la CCI en 1998. Extrait de http://www.nhcweb.com/, Northwestbis.png

 

Le texte abcde ne concerne pas la recherche pure, il concerne la technologie. Il est invoquŽ comme Žtant ˆ lÕorigine des textes ABCDE de RŽf. 2 ; mes commentaires dans RŽf. 5.

 

RŽf. 5. ARC Programme de la Recherche scientifique et dŽveloppement expŽrimental (RS&DE) Manuel dÕexamen des demandes ProcŽdures dÕexamen pour les Conseillers en recherche et technologieune copie ŽpurŽe du Manuel dÕexamen des demandes du Programme de la Recherche scientifique et dŽveloppement expŽrimental (RS&DE), que l'ARC a fait para”tre pour l'usage du public ˆ partir du 01 juin 2010. SREDClaimReviewManualZ-f_PDF.pdf   . Voici un extrait

Ç 4.6.5 Identification de la prŽsence dÕune investigation ou recherche systŽmatique

Une investigation ou une recherche systŽmatique implique, entres autres  lÕobservation et la pensŽe dŽductive, combinant le savoir obtenu ˆ la suite de lÕexpŽrimentation et de lÕanalyse, et utilisant un processus de rŽflexion logique,  rationnel et intuitif pour rŽsoudre ou surmonter une incertitude ou un obstacle scientifique ou technologique. Le processus prŽcŽdent dŽcrit lÕutilisation de la mŽthode scientifique. Le prototypage, la modŽlisation et lÕexpŽrimentation peuvent faire partie dÕune investigation ou dÕune recherche systŽmatique.  Les tribunaux, et spŽcialement dans le jugement Northwest Hydraulic Consultants Ltd, (CCI Dossier 97-531-IT-G) ont fait appel ˆ un processus ˆ cinq Žtapes pour identifier une investigation ou une recherche systŽmatique:

 

¥ LÕobservation de lÕobjet du problme;

¥ La formulation dÕun objectif clair;

¥ La dŽtermination et la formulation de lÕincertitude scientifique ou technologique;

¥ La formulation dÕune hypothse destinŽe ˆ rŽduire ou ˆ Žliminer lÕincertitude

scientifique ou technologique; et

¥ La vŽrification mŽthodique et systŽmatique des hypothses.

 

Le formulaire T661 est conu de faon ˆ amener les demandeurs ˆ fournir des renseignements qui dŽmontrent quÕils ont suivi ce processus ˆ cinq Žtapes. Certaines entreprises suivent ce processus de faon formelle et disciplinŽe, rŽsultant en une  documentation qui permet facilement au CRT de comprendre les travaux de RS&DE entrepris. Cependant, dÕautres entreprises peuvent tre moins disciplinŽes, leurs approches pour effectuer de la RS&DE sont moins officielles et leur documentation et preuves seront moins organisŽes. È

 

Les dernires lignes suggrent que lÕexigence des cinq Žtapes est loin dՐtre absolue. Simplement, (certaines) entreprises peuvent tre moins disciplinŽes et leur documentation et preuves seront moins organisŽes; le texte ne suggre aucune sanction ou dŽsavantage ˆ leur dŽtriment.

 

Et puis, est-il bien vrai que Ç Le formulaire T661 est conu de faon ˆ amener les demandeurs ˆ fournir des renseignements qui dŽmontrent quÕils ont suivi ce processus ˆ cinq Žtapes. È ? Cela ne me para”t pas dŽmontrŽ. Voyez lÕanalyse dÕun exemple plus haut dans RŽf. 3.

 

Mais il y a plus et de plus grave.

 

Dans lÕextrait ci-dessus, jÕai mis en Žvidence lՎnoncŽ des cinq Žtapes prŽtendžment tirŽes du jugement Northwest Hydraulic Consultants Ltd, (CCI Dossier 97-531-IT-G) voyez lÕextrait RŽf. 4. Elles sont citŽes ici avec altŽrations. DÕabord, il manque les lettres abcde ; il manque les mots Ç ou dÕhypothses È etc ; surtout, on y remarque lÕaddition deux fois des mots Ç scientifique ou È, mots que jÕai soulignŽs dans la mise en Žvidence.

 

Il est ˆ tout le moins surprenant que lÕARC prŽtende sÕappuyer sur un jugement de cour en le citant avec tant dÕaltŽrations . LÕaddition des mots Ç scientifique ou È est une fraude et rend cette citation inapplicable dans mon cas, mon Projet QuŽbŽcium Žtant de recherche scientifique pure.

 

Revoici pour comparaison les cinq Žtapes telles que prŽsentŽes ˆ moi par Gilles Caron. Cette fois, jÕai mis en Žvidence Ç scientifique ou È.  

A  LÕobservation de lÕobjet du problme;

B  La formulation dÕun objectif clair;

C La dŽtermination et la formulation de lÕincertitude scientifique ou technologique;

D La formulation dÕun hypothse destinŽe ˆ rŽduire ou ˆ Žliminer lÕincertitude scientifique ou technologique;

E La vŽrification mŽthodique et systŽmatique des hypothses.

 

Encore une fois :  ce texte ne peut aucunement se fonder ni sur RŽf. 3 ni sur RŽf. 4. Il est frauduleux, son emploi mÕest faussement dŽclarŽ obligatoire, et il ne peut me contraindre. Cela suggre que je poursuive Ç La Reine È.

 

RŽf. 6. Le juge Archambault, C.C.I. 1998, Jugement de la Cour canadienne de l'imp™t (CCI) de 1998 dans l'affaire116736 Canada Inc. c. La Reine (1998 DTC 1816), http://decision.tcc-cci.gc.ca/fr/1998/1998cci962484/1998cci962484.html

"Le juge Archambault, C.C.I.

L'appelante conteste les avis de cotisation concernant ses annŽes d'imposition 1989 ˆ 1992 et l'avis de dŽtermination concernant son annŽe d'imposition 1993 Žtablis par le ministre du Revenu national (Ministre). L'appelante a dŽclarŽ, ˆ l'Žgard de chacune de ces annŽes d'imposition, des dŽpenses au titre de la recherche scientifique et du dŽveloppement expŽrimental (R-D).

 

Le Ministre a refusŽ toutes ces demandes de dŽduction au motif que l'appelante n'avait pas fourni de preuve de l'exŽcution d'un travail d'ordre scientifique ou technologique. Les montants dŽclarŽs par l'appelante sont les suivants :

...

La CCI s'est penchŽe sur l'absence de documents ˆ l'appui d'activitŽs de recherche ayant ŽtŽ menŽes et sur l'incidence de cette lacune sur l'admissibilitŽ du projet.  Pour en arriver ˆ sa conclusion, le juge explique ce qui suit :

La Loi et le Rglement n'exigent pas la production de tels rapports Žcrits pour permettre ˆ un contribuable de dŽduire de telles dŽpenses. Il est possible de prŽsenter une preuve par tŽmoignage  verbal. Que le Ministre ou le juge puisse conclure que les activitŽs censŽment exŽcutŽes par un contribuable l'ont rŽellement ŽtŽ devient alors une question de crŽdibilitŽ.

Dans le cas qui nous occupe, je suis convaincu selon la prŽpondŽrance des probabilitŽs qu'une investigation systŽmatique a ŽtŽ menŽe et que l'appelante a tentŽ de dŽvelopper de nouvelles technologies qui supposaient la recherche appliquŽe ou le dŽveloppement expŽrimental."

 

La partie mise en Žvidence et soulignŽe Žnonce que des rapports Žcrits ne sont pas exigibles en matire de recherche appliquŽe et de dŽveloppement expŽrimental. Les passages mis en italiques plus haut suggrent que, dans la pensŽe du juge, le mme principe toucherait toutes les formes de recherche scientifique et du dŽveloppement expŽrimental (R-D) y compris la recherche pure.

Dans mon cas, qui en est un de recherche pure, pas de difficultŽ, les rapports Žcrits abondent. Mais le jugement semble Žtablir le principe gŽnŽral:

 

Ç pour la recherche scientifique et le dŽveloppement expŽrimental (R-D) y compris la recherche pure, des rapports Žcrits ne sont pas exigibles. È

 

Ë fortiori, lÕARC ne peut pas exiger de moi un rapport Žcrit en 5 Žtapes.

 

RŽf. 7. Rapport datŽ du 6VIII2010 adressŽ sous la signature de ƒlaine Jacques et Gilles Caron de lÕARC reu le 10VIII2010. Les pages 3 et 4, la section ix Recommandations ou exigences pour les demandes futures.

JÕy cherche en vain une mention que les Ç 5 Žtapes que doivent suivre un projet de RS&DE È pour 2007, dŽcrites dans la section vi du mme Rapport, devraient tre suivies dans le futur.

 

Je mets ainsi en Žvidence que lÕARC se contredit elle-mme au sein dÕun mme Rapport. Cela ˆ tout le moins suggre encore une fois que lÕexigence des 5 Žtapes est dŽpourvue de valeur dŽjˆ pour 2007, comme pour les annŽes futures.

 

Voyez ces pages  page3 et 4, 16X2010.pdf

 

RŽf. 8. Une image de ma prŽsentation en 2008 devant lÕACP ˆ lÕUniversitŽ Laval de ma publication 996 de 2007. Fig. 2.

view-source:http://www.lisulf.quebec/ACFAS2008MDPD.gif2

Fig. 2. Pierre Demers ACP, UniversitŽ Laval, 9 VI 2008. ACPULaval2008.png

 

On y aperoit un peu de la nature vivante, oiseaux, genre homo ; de la nature inerte, les 120 ŽlŽments. Il y a lˆ une illustration de ma supposition ci-haut : Ç I JÕobserve la nature inerte et vivante, quÕune foule de chercheurs cherchent ˆ mieux comprendre. È

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